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Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 7 juillet 2025

Ces Conditions régissent votre accès et votre utilisation des produits et services que nous fournissons via ou pour pwpush.com et Apnotic.com (collectivement appelés les "Services").

Pour certains produits, services et programmes Apnotic (tels que pwpush-cli ou d'autres), des conditions et politiques supplémentaires ou distinctes peuvent s'appliquer.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'accéder à nos Services ou de les utiliser. En accédant à une partie des Services ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions, ainsi que par toutes les règles d'exploitation, politiques ou procédures que nous pourrions publier via les Services de temps à autre (collectivement, l'"Accord"). Vous acceptez également que nous puissions automatiquement modifier, mettre à jour ou étendre nos Services comme décrit dans ces Conditions, et l'Accord s'appliquera à de tels changements.

Avertissement linguistique

Ce document est fourni en plusieurs langues pour votre commodité. La version originale est en anglais et elle sert de version faisant autorité. En cas de divergences ou d'incohérences entre la version anglaise et les traductions, la version anglaise prévaudra.

1. Qui est qui

"Vous" désigne toute personne ou entité utilisant nos Services. Si vous utilisez nos Services au nom d'une autre personne ou entité, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé à accepter l'Accord au nom de cette personne ou entité, qu'en utilisant nos Services vous acceptez l'Accord au nom de cette personne ou entité, et que si vous, ou cette personne ou entité, violez l'Accord, vous et cette personne ou entité acceptez d'être responsables envers nous.

Veuillez consulter ci-dessous pour déterminer avec quelle entité votre Accord est conclu, ce qui dépend de votre lieu de résidence et des Services que vous utilisez. Nous utilisons le terme "Pays Désignés" pour désigner l'Australie, le Canada, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, la Russie et tous les pays situés en Europe.

Services Apnotic

Si vous résidez en dehors des Pays Désignés : Apnotic, LLC.

Nous désignons Apnotic, LLC. par "Apnotic", "nous" ou "notre" tout au long de ces Conditions.

2. Votre compte

Lorsque vous utilisez nos Services qui nécessitent un compte, vous acceptez de fournir des informations complètes et exactes et de les maintenir à jour afin que nous puissions communiquer avec vous au sujet de votre compte. Nous pourrions avoir besoin de vous envoyer des emails importants, tels que des notifications concernant les mises à jour de nos Conditions d'utilisation ou de notre Politique de confidentialité, ou des informations concernant des enquêtes légales ou des plaintes liées à votre utilisation de nos Services. Ces communications vous permettent de prendre des décisions éclairées en réponse.

Nous pouvons restreindre votre accès à nos Services jusqu'à ce que nous puissions vérifier les informations de votre compte, telles que votre adresse email.

Lorsque vous créez un compte pwpush.com, nous considérons cela comme une demande d'information sur nos produits et services. Cela signifie que nous pouvons vous contacter pour fournir des informations supplémentaires sur nos offres (y compris des communications marketing). Si cela ne vous intéresse pas, ne vous inquiétez pas — vous pouvez vous désinscrire des communications marketing à tout moment, qu'elles soient envoyées par email, téléphone ou message texte.

Vous êtes seul responsable de toute activité sous votre compte et de la sécurité de celui-ci, y compris la protection de votre mot de passe. Nous ne sommes pas responsables des actions ou omissions de votre part, y compris des dommages en résultant.

Ne partagez pas ou n'utilisez pas de manière abusive vos identifiants d'accès. Informez-nous immédiatement de tout accès non autorisé à votre compte ou d'autres violations de sécurité. Si nous soupçonnons que votre compte a été compromis, nous pourrions le suspendre ou le désactiver pour protéger vos informations et nos Services.

Pour plus de détails sur la manière dont nous traitons les informations que vous fournissez, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

3. Exigences d'âge minimum

Nos Services ne sont pas destinés aux enfants. Vous n'êtes pas autorisé à accéder à nos Services ou à les utiliser si vous avez moins de 13 ans (ou 16 ans en Europe). Si vous vous inscrivez en tant qu'utilisateur ou utilisez autrement nos Services, vous déclarez avoir au moins 13 ans (ou 16 ans en Europe).

Vous pouvez utiliser nos Services uniquement si vous pouvez légalement conclure un contrat contraignant avec nous. En d'autres termes, si vous avez moins de 18 ans (ou l'âge de la majorité légale là où vous vivez), vous ne pouvez utiliser nos Services que sous la supervision d'un parent ou tuteur légal qui accepte l'Accord.

4. Responsabilité des visiteurs et des utilisateurs

Nous n'accédons pas, ne révisons pas et ne surveillons pas le contenu soumis par les utilisateurs (tel que texte, photos, vidéos, audio, code, logiciels informatiques ou autres matériaux) publié via nos Services ("Contenu"). Le contenu n'est disponible que pour ceux avec qui vous partagez l'URL secrète. Il est entièrement de votre responsabilité de vous assurer que le Contenu que vous créez ou partagez est conforme aux lois applicables et à l'Accord.

Nous ne sommes pas responsables de l'utilisation ou des effets du Contenu ou des sites web tiers liés à ou depuis nos Services. Par exemple :

Nous n'avons aucun contrôle sur les sites web tiers.
Un lien vers ou depuis nos Services ne représente ni n'implique notre approbation de tout site web tiers.
Nous n'approuvons ni ne vérifions l'exactitude, l'utilité ou la sécurité de tout Contenu. Le contenu pourrait être offensant, indécent ou répréhensible ; inclure des inexactitudes techniques, des erreurs typographiques ou d'autres erreurs ; ou violer ou enfreindre les droits de confidentialité, de publicité, de propriété intellectuelle ou d'autres droits de propriété de tiers.
Vous êtes entièrement responsable de tout Contenu que vous créez, publiez ou partagez en utilisant nos Services, et de tout préjudice résultant de ce Contenu. Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre Contenu respecte les lois applicables et l'Accord.
Nous ne sommes pas responsables de tout préjudice résultant de l'accès, de l'utilisation ou du téléchargement de Contenu par quiconque, ou de tout préjudice causé par des sites web tiers. Vous devez prendre les précautions nécessaires pour vous protéger et protéger vos systèmes informatiques contre les virus, vers, chevaux de Troie et autres contenus nuisibles ou destructeurs.
Nous ne sommes pas partie à, et n'avons aucune responsabilité ou obligation pour, toute communication, transaction, interaction ou litige entre vous et le fournisseur de tout Contenu.

Veuillez noter que des conditions générales supplémentaires de tiers peuvent s'appliquer au Contenu que vous téléchargez, copiez ou utilisez.

5. Frais, paiement et renouvellement

a. Frais Apnotic

Frais pour les Services Payants. Certains de nos Services sont proposés moyennant des frais, tels que certains plans pwpush.com (collectivement, les "Services Payants"). Cette section s'applique à tout achat de Services Payants.

En utilisant un Service Payant, vous acceptez de payer les frais spécifiés. Selon le Service Payant, les frais peuvent être uniques ou récurrents. Pour les frais récurrents (abonnements), votre abonnement commence à la date de votre achat, et nous vous facturerons ou débiterons à l'intervalle de renouvellement automatique (tel que mensuel, annuel ou biennal) que vous sélectionnez, sur une base prépayée, jusqu'à ce que vous annuliez. Vous pouvez annuler à tout moment en contactant l'équipe de support concernée.

Taxes. Sauf indication contraire explicite ou autorisation légale, tous les frais excluent les taxes fédérales, provinciales, d'État, locales ou autres taxes gouvernementales de vente, sur la valeur ajoutée, sur les biens et services, harmonisées, ou autres taxes, frais ou charges applicables ("Taxes"). Vous êtes responsable du paiement de toutes les Taxes applicables liées à votre utilisation de nos Services, paiements ou achats. Si nous sommes obligés de payer ou de collecter des Taxes en votre nom, vous acceptez de nous rembourser, et nous pouvons collecter ces Taxes directement auprès de vous.

Paiement. Vous devez fournir des informations de paiement exactes et à jour. En fournissant vos informations de paiement, vous nous autorisez à les stocker jusqu'à ce que vous demandiez leur suppression. Si votre paiement échoue, si nous soupçonnons une fraude, ou si les Services Payants restent impayés (par exemple, si vous contestez un débit auprès de votre banque ou de votre société de carte de crédit), nous pouvons immédiatement annuler ou révoquer votre accès aux Services Payants sans préavis. Vous nous autorisez à débiter les détails de paiement mis à jour fournis par votre banque ou fournisseur de services de paiement (par exemple, dates d'expiration mises à jour) ou d'autres méthodes de paiement disponibles si votre méthode de paiement principale échoue.

Renouvellement Automatique. En vous inscrivant à un abonnement, vous nous autorisez à débiter automatiquement les frais et Taxes applicables pour chaque période d'abonnement suivante jusqu'à l'annulation de l'abonnement. Si vous avez bénéficié d'une réduction, d'un coupon ou d'un essai gratuit, votre abonnement sera automatiquement renouvelé au prix plein de l'abonnement après la fin de la période promotionnelle. Pour éviter le renouvellement automatique, vous devez annuler au moins un mois avant la date de fin prévue de tout abonnement annuel, ou au moins 24 heures avant la fin des périodes d'abonnement plus courtes. Les dates de renouvellement sont basées sur la date d'achat initiale et ne peuvent pas être modifiées. Si vous avez acheté plusieurs services, vous pouvez avoir plusieurs dates de renouvellement.

Vous pouvez consulter les dates de renouvellement, annuler ou gérer les abonnements sur votre page des abonnements ou en contactant l'équipe de support.

Frais et Modifications. Nous pouvons modifier nos frais à tout moment, sous réserve de ces Conditions et des lois applicables. Cela inclut l'augmentation des frais, l'introduction de frais pour des Services auparavant gratuits, ou la modification des fonctionnalités précédemment incluses dans les frais. Si vous n'acceptez pas ces modifications, vous devez annuler votre Service Payant.

Remboursements. Des remboursements peuvent être disponibles pour certains Services Payants selon notre politique de remboursement ou si la loi l'exige. Dans d'autres cas, tous les paiements sont définitifs et non remboursables.

Nous pouvons appliquer une "politique de non-présentation" pour certains Services Payants nécessitant votre participation. Cela signifie que si vous ne vous présentez pas, ne participez pas, ou êtes en retard pour une session programmée, vous serez toujours facturé pour le Service Payant et ne serez pas éligible à un remboursement.

Utilisateurs Européens :

Vous avez le droit de vous rétracter de la transaction dans les quatorze (14) jours suivant l'achat sans donner de raison, à condition que l'achat ne concerne pas du contenu téléchargeable ou de nature personnalisée, et (i) que le service n'ait pas été entièrement exécuté, ou (ii) sous réserve d'autres limitations légales. Pour le contenu numérique, vous acceptez qu'il soit mis à votre disposition immédiatement après l'achat, et vous renoncez à votre droit de rétractation pour ce contenu.

Si vous annulez ce contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (sauf les coûts supplémentaires pour des méthodes de livraison non standard), sans retard injustifié et au plus tard quatorze jours après réception de votre demande d'annulation. Les remboursements seront traités en utilisant le mode de paiement d'origine sauf accord contraire, et aucun frais supplémentaire ne sera facturé. Si les services ont commencé pendant la période de rétractation, vous nous devrez un montant au prorata correspondant aux services fournis avant l'annulation. Une fois que vous annulez, vous devez vous abstenir d'utiliser le contenu numérique ou les services et ne pas les partager avec des tiers.

Pour exercer votre droit de rétractation, envoyez une demande claire et écrite à : Apnotic, LLC, P.O. Box 3938, Peabody, MA 01961, ou utilisez ce formulaire de feedback.

6. Feedback

Nous aimons avoir de vos nouvelles et cherchons toujours à améliorer nos Services. Lorsque vous partagez des commentaires, idées ou retours avec nous, vous acceptez que nous puissions les utiliser librement sans aucune restriction ou compensation pour vous.

7. Représentation Générale et Garantie

Notre mission est de rendre le web plus sûr, et nos Services sont conçus pour vous donner le contrôle et aider à améliorer votre sécurité. En utilisant nos Services, vous déclarez et garantissez que votre utilisation :

Sera en stricte conformité avec l'Accord ;
Sera conforme à toutes les lois et réglementations applicables (y compris, sans limitation, les lois concernant la conduite en ligne, le contenu acceptable, les licences, la vie privée, la protection des données, la transmission de données techniques exportées des États-Unis ou de votre pays de résidence, l'utilisation ou la fourniture de services financiers, les notifications et la protection des consommateurs, la concurrence déloyale et la publicité mensongère) ;
Ne sera pas à des fins illégales, pour publier du contenu illégal, ou pour promouvoir des activités illégales ;
Ne portera pas atteinte ou ne détournera pas les droits de propriété intellectuelle d'Apnotic ou de tout tiers ;
Ne surchargera pas ou n'interférera pas avec nos systèmes ou n'imposera pas une charge déraisonnable ou disproportionnée sur notre infrastructure, tel que déterminé uniquement par nous ;
Ne divulguera pas les informations personnelles d'autrui ;
Ne sera pas utilisé pour envoyer des spams ou des messages non sollicités en masse ;
N'interférera pas avec, ne perturbera pas, ou n'attaquera pas un service ou un réseau ;
Ne créera pas, ne distribuera pas, ou ne permettra pas de matériel qui facilite ou fonctionne en conjonction avec des logiciels malveillants, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou d'autres programmes ou codes malveillants ;
N'impliquera pas l'ingénierie inverse, la décompilation, le désassemblage, le déchiffrement, ou toute autre tentative de dériver le code source des Services ou de toute technologie connexe qui n'est pas open source ; et
N'impliquera pas la location, le crédit-bail, le prêt, la vente ou la revente des Services ou des données associées sans notre consentement.

8. Conditions Spécifiques du Service

a. Comptes pwpush.com

pwpush.com vous permet de partager, demander et suivre l'accès à des informations et des fichiers de manière sécurisée, et nous serions ravis que vous l'utilisiez. Un compte pwpush.com vous permet également de vous connecter à certains de nos autres Services.

Le service de base de pwpush.com est gratuit, et nous proposons des plans payants qui ajoutent des fonctionnalités avancées telles que la collaboration en équipe, un nom de domaine personnalisé et d'autres fonctionnalités premium. Nous ne possédons pas votre contenu, et vous conservez tous les droits de propriété sur le contenu que vous publiez. Cependant, veuillez être responsable de ce que vous publiez. En particulier, assurez-vous que rien de prohibé (comme le spam, les virus ou les menaces sérieuses de violence) n'apparaisse dans vos partages ou demandes.

Il est de la politique de l'équipe Apnotic de ne jamais accéder à un partage ou une demande d'un client sous quelque circonstance que ce soit (y compris pour les demandes de support). Nous pouvons supprimer entièrement un partage ou une demande sans en visualiser le contenu si cela est demandé par une ordonnance légale (cela ne s'est jamais produit jusqu'à présent).

Utilisations interdites. Votre utilisation et votre conduite doivent être conformes à ces Conditions et aux lois applicables. En général, vous ne devez pas vous engager dans des activités ou publier du contenu qui pourrait nuire à autrui, perturber les Services ou enfreindre les lois applicables. Par exemple, les utilisations interdites incluent, mais ne sont pas limitées à :

Publier du spam, des logiciels malveillants ou des virus ;
Proférer des menaces sérieuses de violence ou de préjudice ;
Harceler ou abuser d'autrui ;
S'engager dans des activités illégales ; ou
Enfreindre les droits de propriété intellectuelle.

Nous nous réservons le droit de supprimer du contenu ou de résilier des comptes pour des violations de ces règles ou des lois applicables.

9. Politique de droits d'auteur

Tout comme nous demandons aux autres de respecter nos droits de propriété intellectuelle, nous respectons les droits de propriété intellectuelle des autres. Si vous pensez que du Contenu viole votre droit d'auteur, veuillez nous contacter directement en envoyant un avis écrit à support@pwpush.com avec les détails pertinents, y compris :

Une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur que vous prétendez avoir été enfreinte ;
Une description de l'emplacement du matériel contrefait sur nos Services (par exemple, une URL) ;
Vos coordonnées, telles que votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
Une déclaration selon laquelle vous avez la conviction de bonne foi que l'utilisation du matériel n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi ; et
Une déclaration, sous peine de parjure, que les informations contenues dans votre avis sont exactes et que vous êtes le titulaire du droit d'auteur ou autorisé à agir en son nom.

Remarque : Les partages et demandes sur pwpush.com sont éphémères par conception. Le contenu n'est disponible que pour une durée limitée ou un nombre de vues limité. Une fois l'un de ces seuils atteint, le contenu est automatiquement auto-supprimé. Cela garantit une couche supplémentaire de sécurité et de confidentialité pour les utilisateurs.

10. Propriété intellectuelle

L'Accord ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle d'Apnotic ou de tiers à vous. Tous les droits, titres et intérêts dans cette propriété restent exclusivement avec Apnotic (ou, le cas échéant, les concédants d'Apnotic). Cela inclut, mais n'est pas limité à, les marques, marques de service, graphiques et logos utilisés en relation avec nos sites Web ou Services.

Apnotic, pwpush.com, et toutes les autres marques, marques de service, graphiques et logos connexes sont des marques ou des marques déposées d'Apnotic (ou des concédants d'Apnotic). D'autres marques, marques de service, graphiques et logos utilisés en relation avec nos Services peuvent appartenir à des tiers.

L'utilisation de nos Services ne vous accorde aucun droit ou licence pour reproduire, distribuer ou autrement utiliser des marques ou de la propriété intellectuelle d'Apnotic ou de tiers sans consentement écrit préalable.

11. Services tiers

Lors de l'utilisation des Services, vous pouvez activer, utiliser ou acheter des services, produits, logiciels, intégrations ou applications (tels que des thèmes, extensions, plugins, blocs ou terminaux de point de vente) fournis ou fabriqués par un tiers ou vous-même (« Services tiers »). Certains Services tiers peuvent indiquer qu'ils sont vendus ou concédés sous licence par Apnotic, avec un support fourni par Apnotic.

Si vous utilisez des Services tiers, vous comprenez et acceptez que :

Les Services tiers ne sont pas vérifiés, approuvés ou contrôlés par Apnotic.
Sauf indication explicite qu'Apnotic fournit un support, toute utilisation d'un Service tiers est à vos propres risques. Apnotic ne sera pas responsable ou redevable pour tout Service tiers.
Même si vous achetez un Service tiers via une place de marché exploitée par Apnotic, tout service ou fonctionnalité lié à ce service est soumis et régi par les termes et politiques du tiers (« Tiers »).
Certains Services tiers peuvent demander ou nécessiter l'accès à vos données — ou aux données de vos visiteurs ou clients — via des mécanismes tels que des pixels ou des cookies. Si vous utilisez un Service tiers ou leur accordez l'accès, les données seront traitées conformément à la politique de confidentialité et aux pratiques du Tiers. Vous devriez examiner attentivement leurs politiques avant d'utiliser tout Service tiers. Notez que les Services tiers peuvent ne pas fonctionner correctement avec nos Services, et nous ne pouvons pas fournir de support pour les problèmes causés par les Services tiers.
Si vous avez des questions ou des préoccupations sur le fonctionnement d'un Service tiers ou avez besoin de support, vous devriez contacter directement le Tiers, sauf indication explicite qu'Apnotic fournit un support.

Dans de rares cas, nous pouvons, à notre discrétion, suspendre, désactiver ou supprimer des Services tiers de votre compte.

12. Modifications

Nous pouvons modifier ces Conditions de temps à autre pour refléter les changements apportés à nos Services (par exemple, ajouter de nouvelles fonctionnalités ou avantages, ou retirer certaines fonctionnalités) ou pour des raisons légales, réglementaires ou de sécurité. Lorsque nous apportons des modifications, nous fournirons un avis, tel que la publication des Conditions modifiées et la mise à jour de la date de « Dernière mise à jour ». Si nous déterminons, à notre seule discrétion, que les modifications sont importantes, nous pouvons vous en informer via nos Services ou d'autres formes de communication.

Sauf indication contraire, les Conditions modifiées prendront effet immédiatement et s'appliqueront de manière prospective. En continuant à utiliser nos Services après que nous ayons fourni un avis, vous acceptez d'être lié par les Conditions mises à jour.

Si vous vous opposez à des modifications, vous avez le droit de cesser d'utiliser nos Services et d'annuler tout abonnement actif à tout moment.

13. Résiliation

Nous pouvons résilier votre accès à tout ou partie de nos Services à tout moment, avec ou sans motif ou préavis, avec effet immédiat. Cela inclut les situations où nous croyons, à notre seule discrétion, que vous avez violé cet Accord, des conditions applicables ou des politiques.

Nous avons le droit (mais pas l'obligation) de : - Refuser ou supprimer tout contenu qui, selon notre opinion raisonnable, viole une partie de cet Accord ou une politique d'Apnotic, ou est de quelque manière que ce soit nuisible ou répréhensible ; - Restreindre les ressources, ajuster les paramètres ou résilier l'accès aux Services si votre utilisation pèse lourdement sur nos systèmes ; ou - Résilier ou refuser l'accès à l'un de nos Services à toute personne ou entité pour quelque raison que ce soit.

Nous n'avons aucune obligation de fournir un remboursement pour les frais précédemment payés si l'accès est résilié.

Vous pouvez cesser d'utiliser nos Services à tout moment. Si vous utilisez un Service payant, vous pouvez annuler à tout moment, sous réserve de la section Frais, Paiement et Renouvellement de ces Conditions.

14. Avertissements

Nos Services sont fournis « en l'état ». Apnotic et ses fournisseurs et concédants déclinent toutes garanties de toute nature, explicites ou implicites, dans la mesure maximale permise par la loi applicable. Cela inclut, mais n'est pas limité à, des garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.

Ni Apnotic ni ses fournisseurs et concédants ne garantissent que nos Services seront exempts d'erreurs ou que l'accès sera continu ou ininterrompu. Vous reconnaissez que tout contenu ou service que vous téléchargez ou obtenez autrement via nos Services est accessible à votre propre discrétion et risque.

15. Juridiction et droit applicable.

Sauf indication contraire requise par la loi applicable, cet Accord et tout accès ou utilisation de nos Services seront régis par les lois de l'État du Wyoming, États-Unis, à l'exclusion de ses dispositions sur les conflits de lois et de l'application de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

Le lieu approprié pour tout litige découlant de ou lié à cet Accord ou à votre utilisation de nos Services sera les tribunaux d'État et fédéraux situés dans le Wyoming, États-Unis.

Rien dans cet Accord n'affecte vos droits en tant que consommateur de vous fier aux dispositions obligatoires des lois de votre pays de résidence.

16. Limitation de responsabilité

En aucun cas Apnotic, ou ses fournisseurs, partenaires ou concédants, ne seront responsables (y compris pour tout produit ou service tiers acheté ou utilisé via nos Services) en vertu de tout contrat, négligence, responsabilité stricte ou autre théorie légale ou équitable pour :

(i) tout dommage spécial, accessoire ou consécutif ;
(ii) le coût de l'acquisition de produits ou services de substitution ;
(iii) l'interruption de l'utilisation, la perte ou la corruption de données ; ou
(iv) tout montant dépassant 50 $ ou les frais payés par vous à Apnotic en vertu de l'Accord au cours des douze (12) mois précédant la cause de l'action, selon le montant le plus élevé.

Apnotic n'aura aucune responsabilité pour tout échec ou retard dû à des circonstances échappant à son contrôle raisonnable. Les limitations ci-dessus ne s'appliqueront pas dans la mesure interdite par la loi applicable.

Utilisateurs européens : Si nous vous causons un dommage et que vous êtes un consommateur en Europe, notre responsabilité est limitée au montant maximum autorisé par les lois de votre pays de résidence. La responsabilité sera limitée aux dommages prévisibles résultant d'une violation des obligations contractuelles matérielles typiques pour ce type d'accord. Apnotic n'est pas responsable des dommages résultant d'une violation non matérielle de toute autre obligation de diligence applicable.

Ces limitations ne s'appliquent pas à :

La responsabilité légale qui ne peut être limitée ;
La responsabilité pour décès ou blessure corporelle causée par notre négligence ;
La responsabilité causée par une faute intentionnelle ou une négligence grave ;
La responsabilité pour quelque chose que nous vous avons spécifiquement promis.

Vous et nous convenons que la responsabilité totale d'Apnotic et de ses affiliés est limitée au plus élevé de 50 $ ou du montant payé par vous pour nos Services au cours des douze (12) mois précédant la réclamation. Dans la mesure où notre responsabilité est limitée ou exclue, les mêmes limitations ou exclusions s'appliqueront également à la responsabilité personnelle de nos employés, représentants légaux et agents.

17. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Apnotic, ses sous-traitants, concédants, et leurs directeurs, dirigeants, employés et agents respectifs de toutes pertes, responsabilités, demandes, dommages, coûts, réclamations et dépenses (y compris les frais d'avocat) découlant de ou liés à :

Votre utilisation de nos Services ;
Votre violation de cet Accord ;
Votre violation de tout accord avec un fournisseur de services tiers utilisé en relation avec les Services ; ou
Tout contenu que vous publiez ou actions que vous entreprenez qui violent la loi applicable.

Cette indemnisation inclut, mais n'est pas limitée à, les réclamations faites par des tiers à la suite de votre conduite.

18. Sanctions économiques américaines

Vous acceptez que notre capacité à vous fournir des Services soit soumise à la conformité avec les sanctions américaines, qui restreignent ou interdisent l'accès à nos Services dans certaines circonstances. En utilisant les Services, vous déclarez et garantissez que :

(i) Vous ne vous trouvez pas dans ou ne résidez pas dans un pays ou territoire soumis à des sanctions américaines complètes (actuellement Cuba, Crimée, Iran, Corée du Nord, République populaire de Donetsk, République populaire de Louhansk et Syrie) ;
(i) Vous ne vous trouvez pas dans ou ne résidez pas dans un pays ou territoire soumis à des sanctions américaines complètes (actuellement Cuba, Crimée, Iran, Corée du Nord, République populaire de Donetsk, République populaire de Louhansk et Syrie) ;
(ii) Vous n'êtes pas inscrit sur une liste du gouvernement américain de parties interdites ou restreintes, telle que la liste des ressortissants spécialement désignés et des personnes bloquées de l'OFAC, ou autrement soumis à des sanctions américaines qui interdiraient votre accès ou utilisation de nos Services ; et
(iii) Vous n'utiliserez pas ou ne permettrez pas l'accès aux Services par l'un de vos clients ou clients potentiels (le cas échéant) d'une manière qui entraînerait une violation des contrôles à l'exportation ou des sanctions américaines par Apnotic.

Nous nous réservons le droit de restreindre ou de bloquer votre accès, ou l'accès de vos clients ou clients potentiels (le cas échéant), aux Services et/ou de résilier cet Accord à tout moment sans préavis si nous déterminons, à notre seule discrétion, que cet accès pourrait entraîner une violation ou créer un risque inacceptable pour nous en vertu des contrôles à l'exportation ou des sanctions.

19. Accord de traitement des données

Si vous avez besoin d'un accord de traitement des données (DPA) pour vous conformer aux exigences du RGPD qui s'appliquent à nous en tant que sous-traitant de données, veuillez nous contacter directement à support@pwpush.com pour discuter de vos besoins.

20. Traduction

Ces Conditions ont été rédigées à l'origine en anglais (US). Si nous traduisons ces Conditions dans d'autres langues, et qu'il y a un conflit entre la version traduite et la version anglaise, la version anglaise prévaudra.

21. Divers

L'Accord (ainsi que toutes les conditions supplémentaires que nous fournissons qui s'appliquent à des Services spécifiques) constitue l'intégralité de l'accord entre Apnotic et vous concernant nos Services. Si une partie de l'Accord est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette partie sera séparée de l'Accord et n'affectera pas la validité ou l'applicabilité des dispositions restantes.

Une renonciation par l'une ou l'autre des parties à un terme ou une condition de l'Accord, ou à toute violation de celui-ci, ne constituera pas une renonciation à ce terme, condition ou à toute violation ultérieure.

Apnotic peut céder ses droits en vertu de l'Accord sans restriction. Vous ne pouvez céder vos droits en vertu de l'Accord qu'avec notre consentement écrit préalable.

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